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Tout membre ayant bénéficié d'une offre d'essai ou spéciale doit renouveler son abonnement au tarif d'adhésion indiqué. La durée maximale de ce Contrat est de 100 mois. Sauf annulation du présent Contrat et jusqu'au terme de celui-ci, conformément aux conditions mentionnées dans le présent document, l'abonné autorise CCBill EU à prélever sur son compte le coût de l'adhésion en cours, indépendamment de la modalité de paiement choisie. L'abonné autorise par ailleurs CCBill EU à prélever sur son compte les sommes relatives à tout achat de produits, services et divertissements fournis par le site. 6. Reçu électroniqueCCBill EU enverra par e-mail un reçu à l'abonné/acheteur à l'adresse e-mail fournie durant l'adhésion initiale ou de l'achat. L'abonné/acheteur peut à tout moment demander un relevé des débits relatifs à son utilisation du site. Toute demande doit être adressée directement à CCBill EU. 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En achetant une adhésion ou un ID utilisateur, vous déclarez implicitement : « Je déclare et jure, sous peine de pénalité de parjure, qu'en ce moment je suis majeur dans le pays où je me trouve, et que je suis âgé de 18 ans ou plus aux Etats-Unis, 21 ans ou plus dans les Etats suivants : Alabama, Minnesota, Nebraska et Wyoming. Je ne permettrai à personne n'ayant pas atteint l'âge légal dans son pays (18 ans aux Etats-Unis, 21 ans dans les Etats suivants : Alabama, Minnesota, Nebraska et Wyoming) de consulter ou d'accéder de quelque façon que ce soit au contenu de ce site Web. 13. Autres conditionsLe site pourrait inclure d'autres conditions qui font partie intégrante du Contrat et constituent un complément des présents Termes et conditions. Ces conditions supplémentaires, telles que définies sur le site, ne sauraient en aucune façon invalider les termes et conditions figurant dans le présent document. Toutes les conditions énumérées s'appliquent à CCBill EU, au site et à l'abonné. 14. Autonomie des dispositionsSi une quelconque des dispositions du présent Contrat est invalidée ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, les dispositions restantes demeurent valides et applicables. Si un tribunal invalide ou déclare inapplicable une partie du présent Contrat, mais considère qu'en limitant la portée d'une disposition, la partie en question redeviendra valide et applicable, ladite disposition sera considérée comme étant rédigée, interprétée et appliquée dans les limites prescrites. 15. NotificationLes notifications de la part du site doivent être adressées aux abonnés par courrier électronique via le site, par la mise en ligne sur le site d'une information générale ou par courrier postal. Les notifications émanant des abonnés doivent être adressées par courrier électronique, courrier postal, téléphone ou télécopie, sauf disposition contraire stipulée dans le Contrat. Toute question, plainte ou notification concernant l'abonnement au site doivent être adressées à l'attention de CCBill EU. Toute résiliation de l'abonnement concernant un site doit être adressée à CCBill EU. Toute question, plainte ou notification concernant des articles tangibles doivent être adressées à l'attention du vendeur. 16. MarquesTous les logos et les marques n'appartenant pas à CCBill EU et présentés sur le site constituent la propriété de leurs auteurs respectifs.17. Questions et contactsToutes questions adressées à CCBill EU concernant ces termes et conditions doivent être adressées directement à :
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v.8 5 Septembre 2012 |